Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EXCEPTION PASCAL JOLIVET
PASCAL JOLIVET, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3190455
Date de dépôt :
18/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/10/2022
EXCEPTION PASCAL JOLIVET de PASCAL JOLIVET

Présentation de la marque EXCEPTION PASCAL JOLIVET

Déposée le 18 octobre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PASCAL JOLIVET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EXCEPTION PASCAL JOLIVET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-48 du 29 novembre 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PASCAL JOLIVET domicilié(e) Les Franches, Route de Chavignol - 18300 - SANCERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 994 831 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND domicilié(e) 33, rue Vaneau - 75007 - PARIS - France.

La marque EXCEPTION PASCAL JOLIVET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3190455.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EXCEPTION PASCAL JOLIVET est expirée depuis le 18 octobre 2022.

PASCAL JOLIVET a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE RIX , ATTITUDE PASCAL JOLIVET , RIVE GAUCHE SANCERRE , PASCAL JOLIVET , LES CAILLOTTES , PASCAL JOLIVET ATTITUDE ATTITUDE 2001 , PASCAL JOLIVET INDIGENE , PASCAL JOLIVET SAUVAGE , RIVE DROITE POUILLY FUME , PASCAL JOLIVET REVELATION


PASCAL JOLIVET, société par actions simplifiée - Les Franches, Route de Chavignol - 18300 - SANCERRE - France - SIREN 322994831


Cabinet HAMMOND - 33, rue Vaneau - 75007 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-14

Publication - Publication le 29 nov. 2002 au BOPI 2002-48

Renouvellement sans limitation le 4 octobre 2012 n°2511043 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-10-04

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